L’an deux mil vingt-trois, le trente octobre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Geffosses, légalement convoqué par le maire, s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de Monsieur Neveu Michel, Maire.
Etaient présents : MM NEVEU Michel, RENOUF Jacques, LEFRANCOIS Christine, BOULANG Jean-Pierre, GIARD Laurent, LE DUC Isabelle, DETOURNE Nicolas, HEBERT Nathalie, LEMIERE Olivier, MAUDUIT Caroline, RUAULTS Jacques.
Mme LEFRANCOIS est nommée secrétaire.
Le compte-rendu du 19 Septembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT SPANC 2022
Le conseil municipal valide le rapport annuel SPANC 2022 (Service Public d’Assainissement Non Collectif) de la Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche.
ZONE D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Une information est communiquée concernant la loi du 10 mars 2023 relative à la production d’énergies renouvelables et la définition de zones d’accélération où les collectivités locales souhaitent prioritairement voir des projets s’implanter.
EFFACEMENT DES RESEAUX
Suite à l’étude d’enfouissement des réseaux rue du bourg, le conseil, à l’unanimité, accepte de réaliser ces travaux et demande au SDEM d’inscrire cette réalisation au programme 2024.
INSTALLATION D’UNE RESERVE INCENDIE ENTERREE
Eu égard à l’évolution de la règlementation, une citerne de 60 m3 doit être installée, la citerne de 30 m3 étant dorénavant insuffisante pour assurer la sécurité.
En conséquence, la délibération en date du 19 septembre 2023 portant sur l’installation d’une citerne de 30 m3 est annulée. Le conseil municipal émet un avis favorable au devis de l’entreprise SAUR s’élevant à 53 907.31 € TTC (devis du 11/09/2023) relatif à l’installation d’une réserve incendie de 60 m3 et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour solliciter les aides nécessaires à la réalisation du projet, notamment la DETR.
EMPLACEMENT DU LOCAL POUR L’INFIRMIER : Un emplacement sera proposé à l’intéressé.
INFORMATIONS
LA CEREMONIE CANTONALE des anciens combattants AFN se déroulera à Geffosses le 5 décembre 2023 à 14h15
Rendez-vous sur la place de Geffosses.
MARCHE DE NOEL 2023 Organisé par les artistes Geffossais, en association avec le Comité des fêtes et l’Association des Parents d’élèves (APE) aura lieu aux écoles le samedi 2 décembre et le dimanche 3 décembre 2023.
- Arrivée du père Noël le samedi à 15 H, avec animations organisées par le Comité des Fêtes.
- Buvette et restauration assurées par l’APE du RPI Havre et Bocage au bénéfice de leurs projets pédagogiques
FRELONS ASIATIQUES
Conséquence des événements climatiques : des nids se sont trouvés cassés par la tempête, pouvant conduire à la mort de la colonie (en lien avec d’importantes précipitations sur certains secteurs) ou sa délocalisation (les frelons cherchent à reconstruire au niveau d’un bâtiment, un endroit protégé). Mais malgré l’épisode tempêtueux, des nids restent actifs. Les interventions de destruction sont déclenchées uniquement sur les nids actifs, alors n’hésitez pas à questionner les riverains et à nous préciser dans les prochains signalements s’il y a des frelons ou non sur le nid.
Rappel pour les nids signalés par des voisins : les destructions ne peuvent avoir lieu qu’avec l’accord du propriétaire ou du locataire / exploitant des terrains, pour pénétrer dans la parcelle et bénéficier de l’accord pour l’intervention.
Fin de saison : la fin de la campagne de lutte collective approche. La lutte collective s’arrête quand l’ensemble des nids devient inactif (environ fin novembre mi-décembre). La FDGDON informera les collectivités de la fin de lutte collective quand la décision sera prise au regard des informations recueillies sur le terrain justifiant l’arrêt des destructions.
DEJECTIONS CANINES DANS LE CIMETIERE
Il a été constaté la présence de déjections canines dans le cimetière, fait inadmissible. En conséquence, il est rappelé que les chiens sont strictement interdits dans le cimetière, qu’ils soient tenus en laisse ou errants.
Il est rappelé que les chiens errants sont interdits dans la commune, et que les déjections doivent être ramassées par les propriétaires.
TEMPETE CIARAN
Suite aux informations transmises par la Préfecture de la Manche il est rappelé que
« Les dégâts provoqués par les tempêtes (vents violents), la grêle et la neige sur des biens assurables (habitations et véhicules) n’entrent pas dans le champ de la garantie catastrophe naturelle fixée par les articles L.125-1 et suivant du Code des Assurances.
En effet, les effets de ces phénomènes sont couverts par les contrats d’assurance au titre de la garantie « Tempêtes, Grêle et Neige » dite TGN. Tous les contrats d’assurance dommage de biens situés en France (multirisques habitation, multirisques entreprise, multirisques automobile…) comportent une garantie obligatoire qui couvre les effets des vents violents, du choc de la grêle et du poids de la glace ou de la neige accumulée.
CHANTS DE NOEL : dates des concerts :
Samedi 9 décembre 2023 – 20h30 Dimanche 10 décembre 2023 – 15h00
Vendredi 15 décembre 2023 – 20h30 Samedi 16 décembre 2023 – 20h30
Réservation au 02 33 47 82 99 ou 02 33 47 82 95
